Author: ADMathh

Article Blockchain vectrice d’effectivité des droits des artistes visuels

Categories: Blog

Publication de l’article « Blockchain vectrice d’effectivité des droits des artistes visuels » dans le numéro de novembre 2020 de la revue Expertises.

La blockchain a le potentiel pour renouveler et amplifier le marché de l’art dans une économie numérique et donner sa juste place à l’artiste dans le partage de la valeur.

Preuve d’antériorité avec l’horodatage décentralisé, gestion de l’anonymat de l’artiste avec la preuve à divulgation nulle de connaissance, création de rareté avec des jetons non-fongibles, simplification de la vente, fractionnement des droits sur l’œuvre, automatisation de la distribution des redevances et du paiement du droit de suite avec les contrats intelligents sont autant d’apports de la blockchain pour les artistes visuels et les acteurs de ce marché.

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Site de la revue Expertises

 

 

Blockchain : l’avènement de la désintermédiation publié en français et en anglais chez Wiley

Categories: FinTech, Publications

Le livre : Matthieu Quiniou, Blockchain : l’avènement de la désintermédiation publié chez ISTE en français est également disponible en anglais chez l’éditeur Wiley

La place des intermédiaires de confiance pourrait être affaiblie avec la blockchain, technologie de registres distribués, dont une des fonctions est de constituer des preuves horodatées en remplaçant la confiance interindividuelle par une confiance algorithmique.

Les contrats intelligents (smartcontracts) s’autoexécutant permettent de repenser des pratiques dans le domaine du e-commerce, de la communication interbancaire, des levées de fonds (avec les ICO) et de la justice (preuve horodatée, actes authentifiés par la blockchain). Des entreprises de nombreux autres secteurs (divertissement, intelligence artificielle, santé, immobilier, tourisme, transport, etc.) tentent de proposer de nouveaux services en tirant bénéfice de la blockchain.

Cet ouvrage met en perspective les innovations techniques et d’usage apportées par la blockchain en identifiant celles ayant une portée à moyen et long terme, tout en tenant compte des résistances sociales, économiques, juridiques et administratives susceptibles de se manifester.

Blockchain

https://www.wiley.com/en-us/Blockchain%3A+The+Advent+of+Disintermediation-p-9781786304032

 

 

Webinaire Chine et économie numérique 19 novembre 2020

Categories: Actualités, Blog

Intervention sur le renouvellement par le numérique des méthodes de protection de la propriété intellectuelle et les différences de pratiques en Chine et en Europe lors de la table ronde consacrée à l’économie digitale dans le cadre du webinaire « Chine – Afrique – Europe : Un état des lieux » organisé par l’AFCDE et la Fondation Prospective et Innovation, en partenariat avec le CNB, le Barreau de Paris, le Comité France Chine et l’Institut Euro-Africain de Droit Économique. 🌎

Lien vers l’évènement

Sur le site de la Fondation Prospective et Innovation

Sur le site de l’AFCDE

Protection des droits de propriété intellectuelle avec la blockchain : où en sommes-nous ? en libre accès sur Lexis Nexis

Categories: Audiovisuel et médias, Culture, art et édition, FinTech, Publications

Entretien du cabinet Quiniou avec l’entreprise blockchain IPOCAMP pour l’éditeur juridique Lexis Nexis à retouver sur le site d’actualité tendance droit.

« La technologie blockchain permet l’horodatage, ou plus précisément un estampillage certifié de transactions, d’opérations et d’évènements dans un registre distribué. Dans ce système, une instance centrale d’administration ne peut être suspectée d’avoir altéré une information ou changé une date. Il est ainsi possible d’horodater une oeuvre pour prouver une antériorité sans en divulguer le contenu. Dans la même logique, il est possible d’utiliser la blockchain pour prouver l’existence antérieure d’un savoir-faire secret ou d’un secret d’affaires, remplir la condition liée aux mesures de protection et gérer des droits d’accès. La blockchain et plus spécifiquement les smart contracts, c’est-à-dire des scripts autonomes fonctionnant sur blockchain, peuvent également être efficaces pour la gestion transparente et automatisée des droits de propriété intellectuelle et la fluidification du marché de ces droits grâce à la tokenisation, c’est-à-dire la titrisation modulaire par blockchain.

(…)

Le système d’horodatage a pour principal objectif de vérifier l’intégrité des blocs minés. Lors du minage, l’outil informatique du mineur indique l’heure à laquelle le minage du bloc commence. Si l’horloge de l’outil informatique est dysfonctionnelle ou volontairement mal réglée, le bloc sera rejeté au-delà d’une certaine marge d’erreur. Ce système d’horodatage n’était initialement pas prévu dans la blockchain Bitcoin pour horodater des fichiers ou leur hash, c’est-à-dire une empreinte numérique du fichier. D’autres blockchain, comme Ethereum, la blockchain utilisée par la solution Ipocamp, ont été conçues nativement pour accueillir des usages plus larges que l’horodatage strict d’une transaction. »

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Participer au projet éditorial de l’AFDD et au prix du meilleur article sur les transformations sociétales et les libertés fondamentales soutenu par le Conseil constitutionnel

Categories: Blog, Publications

Doc EDITO est un projet éditorial en droit porté par l’Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) et bénéficiant du soutien du Conseil constitutionnel.

Présentation générale du projet éditorial :

À l’instar de la société qui évolue sous l’impulsion de phénomènes puissants comme la globalisation, la digitalisation, et, sans doute plus encore, les préoccupations environnementales, la science juridique et avec elle la justice se transforment en profondeur.

La justice constitutionnelle n’échappe pas à cette tendance. Elle a d’ailleurs connu un bouleversement d’ampleur avec l’arrivée des QPC, qui viennent de fêter leur dixième anniversaire. D’autres défis pointent cependant déjà à l’horizon et la mue va se poursuivre, qu’elle soit institutionnelle ou encore touchant aux droits et libertés fondamentaux. Ces évolutions représentent autant d’appels à une réflexion prospective pour les juristes.

Afin de rendre compte de ces dynamiques de changement touchant aux droits et libertés fondamentaux et à la justice constitutionnelle selon des perspectives spécialisées de publicistes et de privatistes, le projet d’ouvrage Doc EDITO projet porté par l’Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) et bénéficiant du soutien du Conseil constitutionnel souhaite construire une vision coconstruite sur ces thèmes nouveaux à partir d’un éventail large de points de vus issus de docteurs en droit.

Au travers du projet d’ouvrage Doc EDITO, l’AFDD souhaite promouvoir le doctorat en droit notamment en donnant une portée internationale à cette publication.

Participer au projet éditorial :

Pour rédiger un édito/article dans l’ouvrage Doc EDITO, les auteurs doivent remplir deux conditions :

– Être docteur en droit

– Être membre de l’AFDD.

Ainsi, Doc EDITO est ouvert à tous les titulaires du titre de docteur : jeunes docteurs ou professionnels expérimentés, universitaires ou praticiens, travaillant en France ou à l’étranger, actifs ou retraités …

Format des contributions : 

Les formats d’articles sont les suivants :
– Édito (4500 caractères espaces compris maximum),
– Article bref (10000 caractères espaces compris maximum),
– Article développé (20000 caractères espaces compris maximum).

Voir les détails dans le document joint ci-dessous

Prix des meilleurs articles : 

4 prix représentant chacun une récompense de 500 euros seront décernés aux auteurs, par un jury composé des membres du CA de l’AFDD, les membres du comité scientifique et éditorial de Doc EDITO, étant précisé que les articles/éditos éventuels des membres du jury ne pourront pas être primés.
Les prix récompenseront des éditos/articles traitant du sujet de(s) :
– Droits et libertés fondamentaux
– Les grands défis de la justice constitutionnelle
– L’innovation sociale, l’environnement et la digitalisation
Les prix seront décernés aux lauréats lors du colloque organisé pour la publication de l’ouvrage Doc EDITO.

Vous pouvez contacter l’équipe éditorial sur le mail suivant : ouvragecommundoc@gmail.com

Plus d’info dans ce document :

Note aux auteurs

#Blockchain ! Enjeux et responsabilités -Cas pratique dans l’univers agroalimentaire – LEXPOSIA FORUM ECONOMIE 18/03 – PARIS

Categories: Actualités

Intervention dans le cadre des Assises juridiques de la consommation, de la distribution et de la compliance organisées par Lexposia le 18 mars 2018 sur les enjeux juridiques liés à la blockchain dans les chaînes de production et de distribution sur un cas d’usage en agroalimentaire (Etude de cas dans l’agroalimentaire : Crystal Chain a accompagné Carrefour dans sa stratégie BLOCKCHAIN pour la filière Poulet. De l’incubation à la vente en passant par les étapes d’élevage, d’alimentation animale, d’abattage et de transport).

https://www.lexposia-events.com/accueil-events?id=675

Conférence Off du Forum sur la Gouvernance d’Internet – UNESCO – Financement de l’innovation sociale avec la blockchain (à la Tour Montparnasse le 29 novembre 2018)

Categories: Actualités

Conception et financement de l’innovation sociale avec la Blockchain Conférence dans le cadre du Off du Forum sur la Gouvernance d’Internet – UNESCO

Jeudi 29 novembre 2018 à partir de 18h

Si la fonction primaire des blockchains est d’enregistrer des données de manière distribuée, les smartcontracts, codes informatiques permettant d’interagir à partir d’une blockchain, sont porteurs de nombreux usages.

Que ce soit le projet de cadastres de Bitland au Ghana, le projet Coins.ph aux Philippines pour permettre aux personnes n’ayant pas de compte bancaire de réaliser des paiements électroniques, ou encore le projet Provenance sur la chaîne d’approvisionnement expérimenté notamment en Indonésie pour l’approvisionnement du thon, les initiatives de développement social trouvent avec la blockchain de nouvelles modalités d’organisation.

Cet enjeu a été identifié par l’Institut de recherche pour le développement social des Nations Unies (UNRISD) sous l’angle du financement social et solidaire et par la Commission européenne qui a lancé un concours “Blockchains for Social Good” (H2020).

La conférence sera suivie d’une présentation du livre de Matthieu Quiniou, Investir et se financer avec la blockchain, aux éditions ENI et d’une discussion avec les participants.

Sortie du Livre : Investir et se financer avec la blockchain, éditions ENI 2018

Categories: Actualités, FinTech, Publications

Cet ouvrage publié aux Editions ENI a pour objectif de donner une vue d’ensemble théorico-pratique sur le développement des Initial Coin Offering (ICO), nouveau mode de financement fondé sur la technologie blockchain. Il vise à être accessible aux débutants mais également à permettre aux cryptophiles confirmés de s’approprier des bonnes pratiques en matière d’ICO. Il s’adresse à l’ensemble des personnes intéressées par la blockchain et la finance, investisseurs et/ou porteurs de projet (startups, incubateurs, financiers, avocats, décideurs publics…).

L’investisseur trouvera dans ce livre des outils d’accompagnement pour chacune des étapes de son projet d’investissement. Un état des lieux de l’écosystème de la blockchain, des risques, des opportunités et des projets de réglementation en matière d’ICO est présenté dans cet ouvrage ainsi que des méthodes pour créer un portefeuille, acheter des crypto-actifs et participer à une ICO.

Le porteur de projet trouvera dans cet ouvrage des pistes de réflexion pour bénéficier pleinement de la technologie et des usages de la blockchain pour son projet.

Il pourra également vérifier la pertinence d’une ICO par rapport à son projet et comprendre les prérequis et modalités de son lancement.

Les tutoriels sont conçus pour permettre de créer un token avec des méthodes simples et mettre en oeuvre une ICO sous l’angle technique, commercial, marketing et juridique.

La première partie, Comprendre les ICO – quelques clés pour appréhender ce mode de financement, a pour objectif de permettre au lecteur d’appréhender l’écosystème de la blockchain et des ICO et de comprendre le cadre technique, financier et juridique de ce nouveau mode de levée de fonds.

La seconde partie, Pratiquer les ICO – se financer ou investir, est composée de tutoriels permettant aux investisseurs de se créer un portefeuille de crypto-actifs et aux porteur de projet, de disposer et d’exploiter avec simplicité des outils techniques et des bonnes pratiques pour lever des fonds dans le cadre d’une ICO.

https://www.editions-eni.fr/livre/investir-et-se-financer-avec-la-blockchain-le-guide-des-ico-initial-coin-offering-9782409015946

Droit d’auteur, droits voisins et secret d’affaires dans le process BIM, Lexis Nexis, Construction Urbanisme, Etude, Novembre 2018

Categories: BIM et CIM, Publications

Résumé

Par sa nature numérique, le BIM (Building Information Modelling) impose presque mécaniquement une prise en compte de la propriété intellectuelle par l’univers du droit de la construction. Sans en être totalement étrangère, en raison de la présence de l’œuvre architecturale, la maquette BIM et les données qui en sont à la base renouvellent le genre, nécessitant de revisiter les pratiques.

En effet, le process BIM se doit d’ être appréhendé sous l’angle de la propriété intellectuelle au travers d’une évaluation spécifique, notamment en matière de droit d’auteur, des droits voisins et du secret d’affaires, qui se traduira par des précautions contractuelles sécurisant la relation des acteurs de la construction sur ces champs (…)