La propriété littéraire et artistique permet de protéger les droits des artistiques et créateurs, ainsi que de leurs ayant droit, tant sur le plan de l’exploitation économique de leur œuvre que sur le plan moral, c’est-à-dire au respect dû à leur intention artistique.

Les auteurs disposent de droits patrimoniaux correspondant à un monopole de reproduction, de représentation et à un droit de suite sur leur œuvre. Le droit français, particulièrement respectueux de l’activité artistique et de l’intention de l’auteur prévoit également un droit moral conférant au seul auteur le droit de divulguer ou de retirer son œuvre, ainsi que de faire respecter sa paternité sur l’œuvre et son œuvre en tant que telle.

Le cabinet accompagne, les artistes, les marchands d’art et les acteurs du circuit du livre dans leurs activités. Le cabinet attache un intérêt tout particulier à la défense et à l’appui juridique de catégories d’artistes émergentes ou peu structurées, comme les infographistes, les graphiques 3D, modeleurs, animateur ou encore spécialistes des effets spéciaux.

Avec la généralisation du numérique, les supports habituels de présentation et les modes de diffusion des œuvres ont été profondément transformés et il est devenu nécessaire d’avoir recours à des outils de reconnaissance, des bots et à l’intelligence artificielle pour identifier les contrefaçons. La blockchain est également un outil de premier ordre pour prouver la date de divulgation d’une œuvre ou pour définir de manière ad hoc, par exemple en utilisant les licences Creative Commons, les droits d’utilisation accordés par l’auteur sur son œuvre. Le cabinet met ainsi un point d’honneur à utiliser les méthodes les plus récentes et performantes pour proposer et mettre en œuvre des solutions efficaces et adaptées à ses clients.

Le cabinet défend également les droits de ses clients dans le cadre d’actions en contrefaçon, que ce soit en demande ou en défense.

Principales prestations :